Challenge Julien Lajoye - 23 avril 2016

Mentions légales

1. Présentation du présent site Web.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site Web, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du présent site Web :
Rugby Club Metz Moselle (RCMM) - Ecole de Rugby
Stade de rugby de la Grange-aux-Bois
Rue de Mercy
57070 Metz
France
Association sportive enregistrée à la FFR sous le code FFR 4104L
Téléphone de l’Ecole de Rugby : 06 64 44 97 38

Site Web de l'Ecole de Rugby :

Organisateur - Ecole de Rugby du Rugby Club Metz Moselle

Site Web du Rugby Club Metz Moselle (RCMM) :

Rugby Club Metz Moselle

Créateur :
M. Jean-Michel Guyot

Responsable de la publication :
Le présent site Web, en particulier l'arborescence concernant le Challenge Julien Lajoye, est développé, alimenté en contenu et maintenu par l'équipe des bénévoles et salariés du Rugby Club Metz Moselle (RCMM).
Il est mis en ligne sous la responsabilité de M. Jean-Michel Guyot.

Webmestre :
M. Jean-Michel Guyot

Hébergeur :
FREE SAS - 75371 Paris Cedex 08
RCS Paris B 421 938 861

2. Conditions générales d’utilisation du présent site Web et des services proposés.

L’utilisation du présent site Web implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du présent site Web sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le présent site Web est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois occasionnelle et toujours de courte durée pour intervention par le webmestre. L'hébergeur lui-même peut avoir des interruptions techniques pour maintenance.

Le présent site Web est mis à jour régulièrement par le webmestre. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le présent site Web a pour objet de fournir des informations pertinentes concernant le Challenge Julien Lajoye 2016 aux stades de Rugby de La Grange-aux-Bois - rue de Mercy - Metz - organisé le Samedi 23 avril 2016 par le Rugby Club Metz Moselle (RCMM).

Le Rugby Club Metz Moselle - Ecole de Rugby s’efforce de fournir sur le présent site Web des informations aussi précises que possibles. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires, qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le présent site Web sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le présent site Web ne sont pas forcément exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le présent site Web utilise la technologie PHP.

Le présent site Web ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du présent site Web. De plus, l’utilisateur du présent site Web s’engage à accéder au présent site Web en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le Rugby Club Metz Moselle (RCMM) - Ecole de Rugby est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le présent site Web, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation partielle ou totale des éléments du présent site Web, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, quelle que soit son utilisation, commerciale ou non, sauf autorisation écrite préalable du responsable de la publication.

Toute exploitation non autorisée du présent site Web ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Tous les droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tout pays.

6. Limitations de responsabilité.

Le Rugby Club Metz Moselle (RCMM) - Ecole de Rugby ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au présent site Web, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le Rugby Club Metz Moselle (RCMM) - Ecole de Rugby ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du présent site Web.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) seront peut-être développés dans l'avenir et mis à la disposition des utilisateurs. Le Rugby Club Metz Moselle (RCMM) - Ecole de Rugby se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Le Rugby Club Metz Moselle (RCMM) - Ecole de Rugby se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et / ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du présent site Web, peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au présent site Web, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse du protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Le Rugby Club Metz Moselle (RCMM) - Ecole de Rugby ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le présent site Web. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du présent site Web l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du présent site Web n'est actuellement publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse de changement complet de politique en matière de traitement des données personnelles du Rugby Club Metz Moselle (RCMM) - Ecole de Rugby et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du présent site Web.

Le présent site Web n'est pas déclaré à la CNIL (Comission Nationale Informatique et Liberté), car il ne recueille pas d'informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes.

Le présent site Web contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites Web. Cependant, Le Rugby Club Metz Moselle (RCMM) - Ecole de Rugby n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des autres sites Web ainsi visités, et n’assume en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site Web est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Metz.

10. Principales lois de référence.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Le webmestre, Jean-Michel Guyot